MOTION RELATIVE AUX PRETS D'HONNEUR
Conseil général du Doubs Session budgétaire de décembre 2010 MOTION RELATIVE AUX PRETS D 'HONNEUR Proposée par le groupe Démocratie et Proximité et adoptée à l'unanimité par les Conseillers généraux du Doubs Nous, Conseillers généraux du Doubs, demandons...